Le Metropolitan Museum de New York a choisi de diffuser 375 000 oeuvres numérisées appartenant au domaine public sous licence CC0, qui autorise toutes les formes de réutilisation sans aucune restriction. Cette initiative s’inscrit dans le cadre d’un partenariat entre le musée et des organisations comme Creative Commons et la fondation Wikimedia. Les métadonnées associées […]
Le site Next INpact analyse de manière détaillées les dispositions de la loi République en lien avec le droit d’auteur, alors que le texte est adopté. définitivement cette semaine au Parlement. Il revient notamment sur l’épisode du refus du gouvernement de consacrer la notion de « domaine commun informationnel » : Le gouvernement a notamment reculé sur […]
Depuis plus de deux ans, l’OMPI (Organisation mondiale de la Propriété Intellectuelle) a lancé des travaux relatifs à la protection des Ressources génétiques, des Connaissances traditionnelles et du Folklore. Les négociations se sont avérées pour l’instant complexes, du fait de désaccords persistants entre Etats et avec les communautés indigènes associées au processus. Cependant, une réunion […]