Dans la nouvelle version de sa bibliothèque numérique, l’Institut National d’Histoire de l’Art (INHA) a libéré un grand nombre d’images en plaçant la plupart de ses documents sous « Licence Ouverte / Open Licence » Etalab.
La grande majorité des documents de la bibliothèque numérique de l’INHA sont des reproductions d’œuvres du domaine public provenant de : la Bibliothèque de l’Institut National d’Histoire de l’Art (fonds Jacques Doucet et fonds de la Bibliothèque Centrale des Musées Nationaux), le Service des collections de l’Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts. Conformément à la loi n°78-753 du 17 juillet 1978, toute réutilisation (y compris commerciale) est libre et gratuite.
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